MOZAÏC
Présentation de la marque MOZAÏC
Déposée le 30 avril 1998 par SALVETAT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « MOZAÏC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOZAÏC est expirée depuis le 30 avril 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Inscription le 21 septembre 1998 - Retrait partiel n°262285 - Publication au BOPI 1998-09-21
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371619 - Publication au BOPI 2008-04-28
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25